Préambule
Le présent article définit les principes d’éthique et de déontologie qui régissent l’utilisation et la gestion du site littéraire, d’art et de culture GMSavenue.com. Il vise à garantir une publication responsable, une protection des utilisateurs, notamment des mineurs, ainsi qu’un respect strict des droits d’auteur et des bonnes pratiques éditoriales.
Cette charte s’applique à tous les contributeurs, visiteurs, auteurs et membres de la communauté.
Article 1 : Objectifs et valeurs du site
Le site littéraire GMSavenue.com s’engage à promouvoir une culture ouverte et respectueuse autour de la littérature, garantissant l’accès à des contenus de qualité tout en respectant les principes suivants :
- La liberté d’expression encadrée par des règles de respect et d’intégrité.
- La diversité littéraire et la valorisation des talents émergents.
- La responsabilité éditoriale pour des publications fiables et éthiques.
Article 2 : Utilisation du site et publications
Les utilisateurs et contributeurs doivent respecter les règles suivantes :
- Ne publier aucun contenu violent, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs.
- Vérifier la véracité des informations avant publication.
- Respecter les droits de chacun et éviter les atteintes à l’honneur ou à la dignité.
- Ne pas utiliser le site pour des activités commerciales frauduleuses.
Article 3 : Charte éditoriale responsable et moderne
Ligne éditoriale du site:
- Encourager les analyses et critiques littéraires objectives.
- Assurer une diversité des sujets abordés sans parti pris idéologique.
- Respecter les normes journalistiques, littéraires et rédactionnelles (selon que l’auteur est un élève, journaliste, ou contributeur) et éviter le sensationnalisme.
- Privilégier une ouverture sur les évolutions du monde littéraire, incluant les nouveaux formats numériques.
Article 4 : Respect de la vie privée et protection des données
Le site s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs en conformité avec les réglementations en vigueur.
- Aucune donnée ne sera collectée ou partagée sans consentement explicite.
- Les cookies et autres traceurs seront utilisés uniquement à des fins de navigation et optimisation du site.
- Possibilité pour les utilisateurs de modifier ou supprimer leurs données à tout moment.
Article 5 : Protection des mineurs
La littérature doit rester un espace sain et accessible aux jeunes lecteurs.
- Vérification des contenus afin d’éviter toute exposition à des matériaux inappropriés.
- Limitation des interactions pour éviter les risques de harcèlement en ligne.
- Contrôle parental sur certaines sections si nécessaire.
Article 6 : Utilisation responsable de l’intelligence artificielle
Le site peut intégrer des outils d’IA pour améliorer l’expérience des lecteurs et auteurs, mais sous conditions éthiques strictes.
- L’IA ne remplace pas l’analyse humaine dans les publications.
- Les recommandations générées par IA doivent être transparentes et expliquées et avec pour seul but l’efficacité et la satisfaction de l’expérience utilisateur.
- Les contributeurs peuvent clairement informer de l’assistance par IA dans les textes.
Article 7 : Engagement contre le plagiat et respect des droits d’auteur
Tous les contenus publiés doivent respecter les principes suivants :
- Interdiction absolue du plagiat sous toutes ses formes.
- Attribution correcte des œuvres citées.
- Protection des droits voisins et respect des créations originales.
- Surveillance active des infractions potentielles.
Article 8 : Organisation et exploitation des événements culturels
Tout événement organisé par le site doit respecter des principes éthiques :
- Garantir l’accessibilité aux publics variés.
- Assurer la transparence dans la gestion et promotion des événements.
- Respect des réglementations locales et des partenaires impliqués.
Article 9 : Sanctions en cas de non-respect de la charte
Toute violation de cette charte entraînera des sanctions adaptées, allant de la suppression de contenu à l’exclusion définitive du site.
Article 10 : Engagement et évolutivité de la charte
Cette charte est évolutive et pourra être mise à jour pour suivre les évolutions du numérique et des pratiques littéraires.
CHARTE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DU SITE LITTÉRAIRE GMSavenue.com par Jade & Amethyst Corp.
Préambule
La présente charte définit les principes fondamentaux régissant l’utilisation, la publication et la gestion du site web GMSavenue.com. Elle garantit une approche éditoriale responsable, le respect de la vie privée, la protection des mineurs et le respect des droits d’auteur et des droits voisins. Elle encadre également l’usage de l’intelligence artificielle et s’inscrit dans une démarche de promotion de la culture littéraire sous toutes ses formes.
La société JADE & AMETHYST CORPORATION, en tant que société gestionnaire de la propriété intellectuelle, détient tous droits pour effectuer toute démarche pour le compte de GMSavenue.com, notamment dans les domaines publicitaire, juridique et financier.
Article 1 : Identification du site GMSavenue.com
- Nom du site : GMSavenue.com
- Domaine d’activité : Plateforme littéraire dédiée à la publication, l’édition et la promotion de la culture et des arts.
- Société représentante : JADE & AMETHYST CORPORATION
- Activités couvertes : Publication d’œuvres, organisation d’événements littéraires et artistiques, gestion de droits d’auteur et droits voisins, exploitation et promotion de créations culturelles.
Article 2 : Engagements et valeurs
Le site GMSavenue.com s’engage à :
- Proposer une charte éditoriale moderne et ouverte, favorisant la diversité littéraire et la liberté d’expression dans le respect des règles éthiques.
- Garantir un espace de publication sécurisé, adapté aux lecteurs de tout âge, y compris les mineurs.
- Assurer le respect des droits d’auteur, des droits voisins et des normes de propriété intellectuelle.
- Promouvoir l’utilisation responsable de l’intelligence artificielle, en garantissant la transparence et l’éthique dans l’exploitation des outils numériques.
Article 3 : Régulation des publications et contenu du site
Les contributeurs du site doivent respecter les principes suivants :
- Interdiction du plagiat, toute œuvre doit être originale ou dûment citée.
- Respect des normes éditoriales, avec une vérification des informations avant publication.
- Protection des mineurs, par une sélection rigoureuse des contenus adaptés au jeune public.
- Modération des échanges, afin d’éviter tout propos injurieux, discriminatoire ou contraire aux valeurs du site.
Article 4 : Protection des données et vie privée
GMSavenue.com veille à :
- Protéger les données personnelles des utilisateurs conformément aux réglementations en vigueur.
- Garantir une transparence totale sur la collecte et l’utilisation des informations des membres et contributeurs.
- Offrir aux utilisateurs la possibilité de modifier ou supprimer leurs informations à tout moment.
Article 5 : Utilisation responsable de l’intelligence artificielle
L’intelligence artificielle est intégrée aux services du site pour améliorer l’expérience utilisateur, mais sous conditions strictes :
- Le recours à l’IA et les outils IA utilisés doivent être signalés par les auteurs, sous peine d’être banni de toutes compétitions sur nos plateformes.
- Pour les articles publiés ou partagés, l’IA ne devrait pas être employée pour remplacer l’analyse critique et humaine.
- Les contenus générés ou modifiés par IA doivent respecter la cohérence éditoriale et éthique du site.
Article 6 : Droits d’auteur et droits voisins
Le site web GMSavenue.com, avec JADE & AMETHYST CORPORATION, veillent à :
- Protéger les droits des créateurs et assurer la gestion des licences et exploitations des œuvres publiées dans la limite de l’information et des capacités dont ils disposent.
- Interdire toute violation des droits voisins, incluant les éléments audiovisuels, graphiques et textuels.
- Surveiller et signaler tout contenu non conforme aux normes de propriété intellectuelle.
- GMSavenue, le site web et la société Jade & Amethyst rejettent toute responsabilité (civile, délictuelle, infractionnelle, etc.) en cas d’atteinte aux droits dont ils interdisent ici même l’atteinte.
Article 7 : Organisation et exploitation des événements littéraires et artistiques
Dans le cadre de ses activités, GMSavenue.com, en partenariat avec JADE & AMETHYST CORPORATION, garantit :
- La promotion d’événements littéraires et culturels dans le respect des droits et des valeurs.
- Une gestion transparente des collaborations avec auteurs, éditeurs et créateurs.
- Le développement d’espaces interactifs et ouverts à l’expression culturelle libre et responsable.
Article 8 : Sanctions et évolutivité de la charte
Toute violation des principes de cette charte entraînera des sanctions allant de l’exclusion temporaire à la suppression définitive des contenus ou comptes concernés.
Cette charte est évolutive, soumise à des mises à jour régulières afin d’intégrer les avancées technologiques et les besoins du secteur.
Avec cette charte complète, GMSavenue.com affirme son engagement envers une culture littéraire éthique, inclusive et innovante.
