La Protection du Droit d’Auteur sur GMSavenue

Les oeuvres issues de création intellectuelle et artistiques sont protégées

1. Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur GMSavenue restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

Les auteurs conservent leurs droits moraux et patrimoniaux sur leurs œuvres.

Toute reproduction, modification ou diffusion des contenus sans autorisation expresse est interdite.

2. Licence d’exploitation

En soumettant un texte, l’auteur accorde à GMSavenue une licence non exclusive, mondiale et gratuite permettant la publication et la diffusion sur la plateforme.

Cette licence ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle à GMSavenue.

Les auteurs accordent à toutes les plateformes médiatiques de GMSavenue et ses partenaires le droit de publicité et de mentionner les noms des œuvres dans les débats, discussions et podcasts, et ce, sans réclamer de droits quelconques.

3. Protection contre le plagiat

Les utilisateurs s’engagent à ne publier que des œuvres dont ils détiennent les droits.

En cas de violation des droits d’auteur, GMSavenue se réserve le droit de supprimer le contenu litigieux et/ou de suspendre le compte du contrevenant.

4. Notification et retrait

Tout auteur constatant une violation de ses droits peut contacter l’administration de GMSavenue via l’adresse gmsavenue3@gmail.com et le formulaire de contact.

Après vérification, le contenu litigieux pourra être retiré et des mesures appropriées prises.

5. Mention du droit d’auteur

Chaque publication doit inclure une mention du droit d’auteur précisant le nom de l’auteur et l’année de publication.

Les utilisateurs sont encouragés à utiliser des licences Creative Commons pour préciser les conditions d’utilisation de leurs œuvres.

6. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie et garantit qu’ils ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

En cas de litige, l’auteur du contenu litigieux assume l’entière responsabilité juridique.

Ces clauses permettent de protéger les auteurs tout en assurant un cadre légal pour la publication de contenus littéraires et artistiques. Ils peuvent être adaptés en fonction des spécificités et de l’évolution des activités du site GMSavenue.com.